Dernière mise à jour : 13 janvier 2025
Conditions Générales d'Utilisation – Café & Arôme l'Atelier du Café Inc.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation des services proposés par Café & Arôme l'Atelier du Café Inc. ci-après dénommée "Café & Arôme", via :
- Son site web (cafe-arome.ca)
- Ses pages sur les réseaux sociaux (Facebook, Instagram)
- Ses campagnes publicitaires (Meta Ads)
- Toute autre plateforme de communication digitale
2. Acceptation des CGU
En accédant à nos services, vous reconnaissez :
- Avoir pris connaissance des présentes CGU
- Les accepter sans réserve
- Être légalement capable de contracter au Québec (Canada)
3. Services Proposés
Café & Arôme offre :
- Café en grains/moulu
4. Obligations des Utilisateurs
Vous vous engagez à :
- Fournir des informations exactes et à jour
- Ne pas utiliser nos services à des fins frauduleuses
- Respecter les lois canadiennes
5. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu (logos, textes, visuels) est la propriété exclusive de Café & Arôme. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
6. Limitations de Responsabilité
Café & Arôme décline toute responsabilité pour :
- Les problèmes techniques indépendants de sa volonté
7. Données Personnelles
Vos données sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
8. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU. La version en vigueur est toujours celle accessible sur notre site.
Contact pour Questions Légales :
+1 (581) 849-5109