Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 13 janvier 2025

Conditions Générales d'Utilisation – Café & Arôme l'Atelier du Café Inc.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation des services proposés par Café & Arôme l'Atelier du Café Inc. ci-après dénommée "Café & Arôme", via :

- Son site web (cafe-arome.ca)

- Ses pages sur les réseaux sociaux (Facebook, Instagram)

- Ses campagnes publicitaires (Meta Ads)

- Toute autre plateforme de communication digitale

2. Acceptation des CGU

En accédant à nos services, vous reconnaissez :

- Avoir pris connaissance des présentes CGU

- Les accepter sans réserve

- Être légalement capable de contracter au Québec (Canada)

3. Services Proposés

Café & Arôme offre :

- Café en grains/moulu

4. Obligations des Utilisateurs

Vous vous engagez à :

- Fournir des informations exactes et à jour

- Ne pas utiliser nos services à des fins frauduleuses

- Respecter les lois canadiennes

5. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu (logos, textes, visuels) est la propriété exclusive de Café & Arôme. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

6. Limitations de Responsabilité

Café & Arôme décline toute responsabilité pour :

- Les problèmes techniques indépendants de sa volonté

7. Données Personnelles

Vos données sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

8. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU. La version en vigueur est toujours celle accessible sur notre site.

Contact pour Questions Légales :

[email protected]

+1 (581) 849-5109